Clause de non-responsabilité

§ 1 : Droit d’auteur
§ 2 : Marques, logos
§ 3 : Responsabilité
§ 4 : Consentement
         Note sur le copyright
         Remarques
         Protection des données
         Contact

 

§ 1 : Droit d’auteur

Le contenu intégral de ce site est propriété de Kreussler & Co. GmbH et est protégé par les dispositions du droit d’auteur. Chacun des éléments qui composent ce site est protégé par les dispositions du droit des marques et du droit d’auteur. Ils ne peuvent faire l’objet d’une copie ou d’une imitation, ni individuellement ni dans leur ensemble. Ceci est valable en particulier pour les marques, les logos, les graphiques, textes, illustrations et bandes sonores. Toute modification, reproduction ou diffusion du site ou d’un des éléments qui le composent, sous quelle forme que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Kreussler. Toute infraction à ces dispositions sera poursuivie pénalement et civilement.

Sont exclus de ces dispositions certains éléments du site de Kreussler & Co. GmbH qui sont intitulés de façon particulière, notamment les pages « téléchargement » et « communication de presse » dans la mesure où ils sont destinés à être téléchargés, imprimés, enregistrés sur des supports ou utilisés d’une autre manière.

§ 2 : Marques, logos

Les droits aux marques mentionnés reviennent au titulaire du droit respectif. Tous les produits nommés sur ce site sont des marques et/ou des logos de la société Kreussler & Co. GmbH, preneur ou donneur de licence ou partenaire de joint venture, indépendamment du fait qu’ils soient mis en avant et qu’ils portent ou non  le sigle ® ou TM. L’utilisation ou l’emploi abusif de ces marques déposées est strictement interdit et sera poursuivi en justice. Les produits présentés sur ce site qui sont destinés à des partenaires allemands peuvent être présents dans le commerce d’autres pays sous une marque, une désignation ou une forme différente. En cas de questions, adressez-vous à la société Kreussler.

§ 3 : Responsabilité

Kreussler & Co GmbH décline toute responsabilité en cas de dommage lié à l’utilisation de ce site ou l’un de ses éléments. En particulier, Kreussler & Co. GmbH ne sera pas tenu responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, liés au caractère complet, compréhensible ou exact des informations figurant sur ce site. Ceci est également valable pour les éventuels dommages liés aux téléchargements effectués sur notre site, quel qu’en soit le format. L’utilisateur accepte que l’accès à ce site et à son contenu se fasse à ses risques et périls. Ne sont pas concernées par cette règlementation les informations erronées fournies intentionnellement ou par négligence grave.
Kreussler & Co met gratuitement à disposition du corps professionnel et des autres utilisateurs certains services (par ex. possibilité de s’inscrire dans une base de données, fonction de recherche pour base de données). Kreussler & Co exclut toute responsabilité en ce qui concerne l’exactitude et le caractère complet des informations communiquées. Il n’existe aucun droit à l’inscription dans les bases de données ni à la mise à disposition de la fonction de recherche pour base de données ou à un quelconque autre service ou partie de celui-ci.

§ 4 Consentement

En accédant à ce site, l’utilisateur accepte les conditions générales énoncées ici. De même, il accepte l’exploitation à des fins purement statistiques des données liées à son utilisation du site. L’utilisateur qui n’accepte pas les conditions énoncées s’abstiendra d’accéder au site.

Note sur le copyright

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Protection des données personnelles

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Contact

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